Déposée le 31 mai 1999 par la société étrangère AQUA LEADER INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECHNO BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la société étrangère AQUA LEADER INC domicilié(e) 2370, de la Province, Longueuil (Québec) J4G 1G1, Canada - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque TECHNO BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNO BOIS est expirée depuis le 31 mai 2009.
AQUA LEADER INC a également déposé les autres marques suivantes : AQUA OPTIMUM
AQUA LEADER INC. Société de droit canadien - 2370, de la Province, Longueuil (Québec) J4G 1G1, Canada - Canada
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Inscription le 28 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292431 - Publication au BOPI 1999-12-28
Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282387 - Publication au BOPI 1999-08-02
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Machines à filtrer l'eau de piscine et parties constitutives de machines à filtrer, filtres, cartouches de filtres ; pompes (machines), robots (machines) à savoir aspirateurs pour piscines, régulateurs (parties de machines), enrouleurs mécaniques pour bâches. Joints, tuyaux flexibles non métalliques, garnitures d'étanchéité, matières isolantes. Piscines (constructions non métalliques) en bois ; piscines en bois et/ou en résine, plongeoirs et échelles (non métalliques) en bois pour piscines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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